PLU : Plan Local d'Urbanisme

APPROBATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME

Le dossier du Plan Local d'Urbanisme est consultable ci-dessous et à l'accueil de la mairie en format papier.

ANNEXES

1. Listes des Servitudes d'Utilité Publique

2. Plan des Servitudes d'Utilité Publique

3. Règlement du Plan de Prévention des Risques des Mouvements de Terrain

4. Périmètres des secteurs relatifs au droit de préemption urbain

5. Annexes sanitaires

6. Plan du réseau d'eau potable

7. Plan du réseau d'assainissement

8a. Annexe bruit - Arrêtés préfectoraux

8b. Annexe bruit - Secteurs affectés par le bruit

8c. Annexe bruit - Modalités d'isolement acoustique

9. Plan des Zones d'Aménagement Concerté et des Plan d'Aménagement d'Ensemble

10. Études de vérification du caractère humide des sols

11. Plan d'Exposition au Bruit - Aérodrome Meaux-Esbly

12. Périmètre de secteurs relatifs à la taxe d'aménagement

13. Zonage d'assainissement

PIÈCES ÉCRITES

1. Rapport de présentation Quincy-Voisins

2. Projet d'Aménagement et de Développement Durables

3. Orientations d'Aménagement et de Programmation

4. Règlement Quincy-Voisins

5. Délibération 2019.46 portant approbation du Plan Local d'Urbanisme

PIÈCES GRAPHIQUES

1. Plan de zonage du territoire communal 7500

2. Plan de zonage du bourg et des hameaux 3000